Mentions Légales

1. Propriété et exploitation

Le site www.ellesmere-creations.com est la propriété de Les Rêves d’Ellesmere Créations, immatriculée à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat des Pyrénées Orientales sous le numéro 824 278 774. Le siège est situé au 41 Rue Saint Jean, 66500 Villefranche de Conflent, France. E-mail de contact : contact@ellesmere-creations.com.

2. Hébergement

L’hébergement du site est réalisé par la SAS OVH, qui se situe au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix et enregistré au RCS de Roubaix: 424 761 419. 

3. Déclaration CNIL

Le site www.ellesmere-creations.com fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés CNIL. Numéro : 

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site est régi par la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu du site, incluant, de façon non limitative, les images, graphismes, textes, vidéos, logos, et icônes sont la propriété exclusive d’Ellesmere Créations. La reproduction, la représentation, le transfert, la distribution, ou l’enregistrement de tout ou partie de ces éléments est formellement interdite sans l’autorisation expresse d’Ellesmere Créations.

5. Cookies

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6. Responsabilité

Le site www.ellesmere-creations.com comporte des informations mises à disposition par des personnes physiques et/ou morales externes ou encore des liens hypertextes vers d’autres sites Internet ou blogs qui n’ont pas été développés par Ellesmere Créations. Le contenu mis à disposition sur www.ellesmere-creations.com est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site Internet ne constitue pas une validation de ce site Internet ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité d’Ellesmere Créations ne saurait être engagée du fait des informations, des opinions et des recommandations formulées par des tiers.

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